Usage et propriété intellectuelle

Usage
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Pour des représentations privées, notamment sur un intranet ou sur un réseau social numérique d'entreprise ou d'association, nous serions ravis d'imaginer avec vous une solution pour que vous puissiez profiter de la plateforme dans les meilleures conditions.

Notes : 
Pour le modèle d'affaires numérique, nous vous invitons à consulter le site l'Entreprise Numérique Créative, une plateforme d'intelligence numérique thématique sur les modèles d'affaires de l'économie numérique, et notamment le modèle d'affaires numérique V200.

Pour la gouvernance de la propriété intellectuelle d'entreprise, un composante au cœur de la gouvernance numérique d'entreprise , "Open RSE N°6 sur la gouvernance de la propriété intellectuelle en transaction commerciale".


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Propriété intellectuelle
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[1a] Code de la propriété intellectuelle
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